Au même titre que la mutuelle, la prévoyance est devenue une composante essentielle en matière de couverture sociale. De nombreux individus n’en sont pas encore conscients. Le mot-clé du secteur de la santé est celui de la prévoyance.
Préventifs, clairvoyants et surtout bien placés pour connaître les limites et les insuffisances de leur couverture sociale, les infirmiers contractent généralement, dès leur entrée dans la vie professionnelle, une prévoyance santé, dans le but de se protéger et de mieux protéger leurs proches.
Que représente la prévoyance pour un infirmier ? Pour quelles raisons doit-on souscrire une prévoyance et en quoi consistent ses garanties ? Nous verrons tout cela en détails.
À quoi sert une prévoyance santé ?
Il est important de ne pas confondre la prévoyance avec l’assurance maladie. En effet, lorsque vous bénéficiez de l’assurance de la sécurité sociale, c’est elle qui rembourse les dépenses engagées pour vos soins médicaux, et ce, conformément à la réglementation du régime obligatoire d’assurance maladie. Mais au-delà de la couverture offerte par la Sécurité sociale, qui ne suffit pas pour couvrir la totalité des frais en question, c’est la mutuelle qui se charge du reste. Mais ces deux assurances ne représentent toujours pas la prévoyance.
Alors que représente l’assurance prévoyance ? À la différence de la mutuelle santé, qui a pour fonction de venir en complément aux remboursements prévus par la sécurité sociale lors des dépenses liées à la santé, la prévoyance se présente comme une couverture sociale destinée à vous garantir des aides financières en cas de survenue d’un événement imprévu. Elle est valable que ce soit pour vous-même ou pour votre famille, voire dans le cadre professionnel (c’est ce qu’on appelle une prévoyance collective).
A priori, pour les salariés notamment, dans le cadre de votre régime obligatoire, vous bénéficiez déjà d’une couverture sociale de base (par exemple, en cas d’arrêt de travail, la Sécurité sociale vous verse des indemnités journalières…). Mais comme cette couverture est très limitée, vous pouvez souscrire à des formules de prévoyance, pour une prise en charge supplémentaire.
Les garanties d’un contrat de prévoyance santé
En termes simples, un contrat d’assurance prévoyance souscrit auprès d’un acteur externe (société d’assurance mutuelle, compagnie d’assurance, organisme de prévoyance) permet de garantir la couverture des situations suivantes :
- Les accidents du travail et les blessures ;
- L’hospitalisation ;
- L’invalidité ;
- L’arrêt de travail ;
- La dépendance ;
- Le décès ;
- Les funérailles.
Dans le tableau ci-dessous nous décrivons la couverture proposée par la prévoyance pour chacune de ces garanties.
| Les garanties : | La couverture proposée : |
| Accidents de la vie (accident domestique, médical, agression…) et blessure | La prévoyance couvre l’assuré, ainsi que sa famille, contre les dommages causés par différents accidents. Ainsi, elle assure le versement des indemnités nécessaires. |
| Hospitalisation | Elle permet la prise en charge des frais engagés qui ne sont pas couverts par la sécurité sociale ou la mutuelle. |
| Invalidité | Elle consiste en un complément de la pension d’invalidité sous forme de rente ou de capital. Cela permet à l’assuré le maintien du même niveau de vie et une prise en charge plus aisée des frais qui peuvent être engagés pour adapter son foyer. |
| Arrêt de travail | La prévoyance garantit, à titre principal, une protection contre toutes les conséquences d’un risque affectant l’intégrité physique de l’assuré, ce qui correspond à une situation d’arrêt de travail en raison de maladies ou d’accidents. |
| Dépendance | Le risque de dépendance est parfois lié à des invalidités ou tout simplement à l’âge. La prévoyance permet d’anticiper cette situation et de profiter de la perception d’un capital ou bien d’une rente, variable selon les contributions effectuées. Il est possible également d’inclure des services d’assistance dans ce même contrat. |
| Décès | Elle se traduit par la remise d’un capital de décès ou d’une rente à la famille du défunt pour faire face aux conséquences financières entraînées par la perte de l’assuré. |
| Funérailles | Elle consiste en un versement destiné à couvrir les frais associés aux obsèques de l’assuré. Le bénéficiaire est libre de conserver le reste du capital, après versement des sommes nécessaires. |
Prévoyance santé pour infirmiers salariés
La prévoyance collective pour les salariés constitue un plan de couverture sociale instauré dans le cadre du travail pour venir en complément aux garanties offertes par la sécurité sociale. Dans une structure professionnelle, un contrat de prévoyance collective est souvent conclu par la société.
Le régime de prévoyance collective représente une protection essentielle pour les employés et leurs proches, puisqu’il leur permet de bénéficier d’une meilleure indemnisation lors de la survenue de divers accidents du quotidien : arrêt de travail, mise en invalidité, invalidité définitive ou encore décès.
Les prestations de prévoyance sont accessibles à tous les employés, sans distinction liée aux revenus, à l’âge ou à la condition médicale.
Ainsi, un contrat de prévoyance collective est un système qui met en place une véritable forme de solidarité venant en complément au régime de sécurité sociale.
Prévoyance santé pour infirmiers libéraux
Le contrat de prévoyance individuelle pour infirmier ou infirmière libérale, également connu sous le nom de contrat de prévoyance pour travailleurs non-salariés (TNS), a pour but de couvrir la personne assurée ainsi que ses proches (conjoint, enfants…) contre les conséquences financières résultant de situations d’incapacité, d’invalidité, des arrêts de travail ou encore de décès.
Ainsi, l’infirmier ou l’infirmière libérale seront couverts par des indemnités, venant s’ajouter aux indemnités versées par la caisse de sécurité sociale.
De plus, cette assurance complémentaire est soumise aux avantages liés à la loi Madelin. En effet, celle-ci permet, dans le respect de certains critères et limites, la déduction du revenu imposable des cotisations payées pour l’acquisition d’une police de prévoyance Madelin. Il s’agit donc dans ce cas d’un régime favorable pour les professionnels libéraux.
Pourquoi souscrire à un contrat de prévoyance ?
De nombreux infirmiers et infirmières libéraux optent pour une activité libérale en ouvrant leur propre cabinet ou en assurant des soins médicaux à domicile. En opérant ainsi, ils se mettent à découvert et risquent d’être victimes d’accidents du travail qui les obligeraient à se retirer temporairement ou définitivement.
Comme pour le reste des professionnels, une infirmière libérale est susceptible de contracter une maladie à tout moment. Ainsi, afin de mieux affronter une interruption temporaire et une invalidité, elle a tout intérêt à souscrire un contrat de prévoyance santé.
De ce fait, même si la prévoyance n’est pas obligatoire pour les infirmiers, vous devez savoir que la souscription d’un contrat de prévoyance est indispensable pour vous garantir un épanouissement socio-professionnel.
Sachez également que la caisse CARPIMKO où les infirmières libérales versent leurs cotisations, leur offre une protection insuffisante pour le maintien des revenus à la suite d’une maladie ou d’une invalidité.
Prenons l’exemple de la prise en charge d’un arrêt de travail dû à un accident, une maladie ou une hospitalisation, la CARPIMKO ne vous fait aucun versement avant les 90 jours.
Dans ce cas, la caisse de prévoyance peut vous fournir une rente sans prendre en considération ce que la CARPIMKO vous octroie.
Soyez toutefois prudent, des assurances mettent en place des périodes de franchise pendant lesquelles vous ne toucherez aucune indemnité journalière. Il est donc conseillé de préférer en priorité la formule avec une franchise réduite.
En cas de décès, le capital attribué par la CARPIMKO au conjoint et aux enfants ne suffit pas pour assurer le maintien des revenus du ménage.
Le recours à un contrat de prévoyance est donc indispensable pour assurer le maintien du revenu lors des arrêts maladie et le versement d’une rente au conjoint ou aux enfants concernés en cas de décès ou de situation d’invalidité.
Comment bien choisir une prévoyance pour infirmier libéral ?
Avant de choisir une formule de prévoyance pour infirmier libéral, assurez-vous de bien examiner les différents détails des prestations des contrats d’assurances proposés. Ainsi, vous pourrez déjouer les écueils que dissimule généralement ce genre de contrats.
On trouve effectivement des contrats qui permettent de couvrir uniquement le risque d’accident. Par conséquent, ces protections ne sont pas valables dans le cas d’un décès. Donc, si un accident vous arrive et qu’il entraîne, par malheur, votre décès, vos héritiers n’auront aucune indemnisation !
Aussi, il convient, avant de signer un contrat, de vérifier attentivement les exclusions. Il est fréquent que les contrats de prévoyance infirmière libérale comportent une multitude d’exclusions qui ne sont pas perceptibles à première vue.
Il existe plusieurs critères à considérer pour dénicher une formule de prévoyance optimale pour une infirmière libérale. Nous vous présentons ici un tableau vous indiquant les principales caractéristiques à considérer avant toute souscription :
| Critères à vérifier | Commentaire |
| Coût | Le prix constitue bien sûr un critère essentiel, mais il ne faut pas oublier de tenir compte de l’échéancier. |
| Démarches médicales | Les procédures médicales varient considérablement d’un assureur à l’autre. |
| Délai de franchise | Les assurances offrent parfois des formules peu coûteuses, mais avec de longues périodes de franchise. |
| Tarif de la rente d’invalidité | Optez pour un barème de type professionnel et non fonctionnel, qui répond aux besoins spécifiques de la profession d’infirmière libérale. |
| Autres avantages | Rente scolaire, pension de conjoint, double indemnisation en cas de dommage causé par un accident. |
Les possibilités sont diverses, libre à vous de choisir celles qui vous conviennent.